Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A IRENE CLAYEUX - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1695983
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2001
Marque en couleurs, figurative de S.A IRENE CLAYEUX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) S.A IRENE CLAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A IRENE CLAYEUX domicilié(e) Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU LES MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695983.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 septembre 2001.

S.A IRENE CLAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS HOMMES , LES INDISPENSABLES DE CLAYEUX , COTE KID


S.A IRENE CLAYEUX - Société Anonyme - Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU LES MINES - France


CABINET GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Vêtements, chaussures, chapellerie, en particulier, vêtements, chaussures, chapellerie pour enfants